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Secrétariat général, cabinet

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Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 247 à 362
        Titre : 3.1.3. Immobilier et sécurité
        Date : 1830/1997

        • 1180200501 AR 247 à 335
          Titre : 3.1.3.1. Gestion immobilière
          Date : 1856/1997

          • 1180200501 AR 272
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Logements de fonction : Logement des chefs principaux de la Banque de France, mesures adoptées en faveur des agents logés : règlement, décret, note, plan, étude , sept. 1954 - janv. 1990 ; Logement des chefs principaux de la Banque de France, gestion, entretien et travaux pris en charge par la Direction du Service Immobilier : plan, note, étude, presse , mai 1976 - mars 1990
            Date : 1954-1990

          • 1180200501 AR 273
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Logements de fonction : Agents logés par la Banque de France, avantages proposés par la Banque et attribution d'appartements : note, étude, projet , juil. 1962 - oct. 1991
            Date : 1962-1991

          • 1180200501 AR 274
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Logements de fonction : Logement des agents d'encadrement de la Banque de France, enquête sur la situation des agents du cadre normal et du cadre spécial (juil. 1964 - nov. 1964), souscription d'appartements et construction d'immeubles d'habitation leur étant destinés (juil. 1964) : plan, note, étude, statistiques.
            Date : 1964-1964

          • 1180200501 AR 275
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Locations à des organismes extérieurs : Prêt de locaux à des organismes extérieurs à la Banque : correspondance, note, affiche, plan , nov. 1945 - mars 1964 ; Locaux de la Banque de France, prêt à des organismes extérieurs : note, correspondance , fev. 1954 - mai 1985
            Date : 1945-1985

          • 1180200501 AR 276
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Locations à des organismes extérieurs : Secrétariat de la Commission de Contrôle des Banques, installation temporaire dans des locaux loués à « l'Union Nationale des Mutuelles-Retraite des Instituteurs et Fonctionnaires de l'Education Nationale » : plan, note, étude, projet, brochure , juil. 1976 - janv. 1990
            Date : 1976-1990

          • 1180200501 AR 277
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Agrandissement et entretien : Historique des opérations d'agrandissement (oct. 1881 - avr. 1969), extension vers la rue Radziwill (démolition d'une aile, restauration de la façade sur la Cour des voitures et reconstruction de l'escalier d'honneur, janv. 1965 - juil. 1970) : plan, note, étude, compte rendu.
            Date : 1881-1971

          • 1180200501 AR 278
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Agrandissement et entretien : Agrandissement du siège de la Banque, règlement d'un contentieux relatif au paiement des honoraires de l'architecte chargé des travaux, M. Faure-Dujaric : correspondance, note, étude, plan , août 1935 - mars 1942 ; Siège de la Banque, extension : note, étude, projet, plan , fev. 1953 - sept. 1965
            Date : 1935-1965

          • 1180200501 AR 279
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Agrandissement et entretien : Locaux de la Banque de France, entretien et équipement (sept. 1954 - oct. 1984), dépôt d'archives courantes (dec. 1956 - nov. 1959), construction et aménagement d'immeubles (oct. 1957 - fev. 1982) : presse, note, étude, plan.
            Date : 1954-1984

          • 1180200501 AR 280
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Agrandissement et entretien : Comité de décentralisation, examen d'un projet de surélévation d'une partie de l'immeuble du Siège Central afin de réinstaller le Service Central des Risques, mesure contrebalancée par des efforts parallèles de décentralisation : plan, note, étude, décision , fev. 1963 - mars 1966
            Date : 1963-1966

          • 1180200501 AR 281
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Agrandissement et entretien : Locaux de la Banque de France, équipement et gestion (juin 1977 - janv. 1990), gestion des travaux effectués (oct. 1972 - janv. 1982), gestion du budget et des dépenses de la direction (juin 1967 - oct. 1987) : note, étude, circulaire, règlement, plan, projet, brochure.
            Date : 1967-1990

          • 1180200501 AR 282
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Agrandissement et entretien : Immeuble de Ventadour, gestion, sécurité, entretien et aménagement des installations : note, étude, projet, plan , sept. 1969 - dec. 1975 ; Agrandissement dû à une rétrocession par la Ville de Paris de terrains de la rue de Valois, travaux effectués dans la Cour des voitures : plan, note, étude , avr. 1971 - dec. 1981
            Date : 1969-1981

          • 1180200501 AR 283
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Agrandissement et entretien : Accès des locaux administratifs de la Banque aux handicapés physiques, projets d'adaptation des locaux en faveur des agents et clients handicapés : note, presse , mai 1975 - août 1988 ; Immeuble de Ventadour, sécurité, gestion, équipement des locaux et travaux effectués (dec. 1975 - avr. 1990)
            Date : 1975-1990

          • 1180200501 AR 284
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Agrandissement et entretien : Cour d'honneur du siège de la Banque, projets de création d'une salle de conférence, d'une salle à manger et d'un musée monétaire (mars 1988 - août 1990) : note, presse, étude ; Immobilier, travaux au Secrétariat Général : note, étude, enquête, projet, plan , fev. 1989 - mai 1992
            Date : 1988-1992

          • 1180200501 AR 285
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Amélioration des conditions de travail dans le grand hall de la Banque par un réaménagement des locaux : Concertation des services de la Banque : plan, note, étude, projet , fev. 1980 - oct. 1986
            Date : 1980-1986

          • 1180200501 AR 286
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Amélioration des conditions de travail dans le grand hall de la Banque par un réaménagement des locaux : Etude de Séri Renault ingénierie : projet, note, plan, rapport , juil. 1982 - fev. 1985
            Date : 1982-1985

          • 1180200501 AR 287
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Amélioration des conditions de travail dans le grand hall de la Banque par un réaménagement des locaux : Etude de Séri Renault Ingénierie et indications fournies par les services de la Banque : projet, note, plan , rapport , dec. 1982 - fev. 1990
            Date : 1982-1990

          • 1180200501 AR 288
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Amélioration des conditions de travail dans le grand hall de la Banque par un réaménagement des locaux : Etude de Séri Renault Ingénierie : plan, projet, note , janv. 1983 - mars 1984
            Date : 1983-1984

          • 1180200501 AR 289
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Amélioration des conditions de travail dans le grand hall de la Banque par un réaménagement des locaux : Etude de Séri Renault Ingénierie : projet, note, plan, rapport , fev. 1983 - avr. 1983
            Date : 1983-1983

          • 1180200501 AR 290
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Amélioration des conditions de travail dans le grand hall de la Banque par un réaménagement des locaux : Etude de Séri Renault Ingénierie : plan, rapport, projet , mars 1983 - janv. 1985
            Date : 1983-1985

          • 1180200501 AR 291
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Desserrement de la Caisse Générale : Etudes sur les besoins des services de caisse (avr. 1982 - oct. 1985), sur le financement du projet de construction d'un nouvel immeuble pour les accueillir (oct. 1978 - dec. 1986) et sur le temps d'accès aux sites envisagés pour cette nouvelle implantation (oct. 1984 - dec. 1984) : enquête, note, rapport, plan, carte, presse, brochure.
            Date : 1978-1986

          • 1180200501 AR 292
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Desserrement de la Caisse Générale : Projet de construction d'un nouveau bâtiment pour recevoir les services de la Caisse et recherche d'un site d'implantation en région parisienne : plan, carte, brochure, note, étude , dec. 1982 - juil. 1987
            Date : 1982-1987

          • 1180200501 AR 293
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Centres administratifs de Marne-la-Vallée et de Poitiers : Délocalisation des implantations de la Banque en région parisienne, projet : note, presse, étude , avr. 1985 - janv. 1989 ; Centre Administratif de Marne la Vallée, travaux et sécurité des locaux (fev. 1986 - juil. 1990), acquisition de matériel et de mobilier (mai 1986 - mars 1988), gestion du centre (nov. 1986 - juin 1990) : note, étude, plan, brochure , fev. 1986 - juil. 1990
            Date : 1985-1990

          • 1180200501 AR 294
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Service des Imprimés et du Matériel : Annexe de Saint-Ouen, expropriation d'une partie du domaine immobilier suite au projet de construction de l'autoroute Paris-Pontoise, construction d'un nouveau bâtiment et réaménagement partiel du bâtiment existant : note, étude, plan , oct. 1964 - fev. 1980
            Date : 1964-1980

          • 1180200501 AR 295
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Service des Imprimés et du Matériel : Annexe de Saint-Ouen, rapport de l'Inspecteur Général, M. Cornu, sur la réorganisation des services suite à l'expropriation d'une partie du domaine immobilier de l'annexe pour construire l'autoroute Paris-Pontoise : note, brochure, étude, plan , janv. 1971 - janv. 1975
            Date : 1971-1975

          • 1180200501 AR 296
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Succursales : Serres des comptoirs, capacités classées par ordre alphabétique des villes d'implantation (A à V) : note, étude, plan.
            Date : 1938-1939

          • 1180200501 AR 297
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Succursales : Succursale de Vincennes, reconstruction en raison des mauvaises conditions de travail dans l'ancien immeuble : plan, note, étude, brochure , mars 1968 - dec. 1979
            Date : 1969-1979

          • 1180200501 AR 298
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Succursales : Succursale de Vincennes, reconstruction en raison des mauvaises conditions de travail dans l'ancien immeuble : plan, note, étude , janv. 1980 - sept. 1988 ; Immobilier, litige opposant la Banque de France au Syndicat des Copropriétaires de l'ensemble immobilier « Le Pont Neuf » à Nice : note, presse, étude , oct. 1990 - nov. 1991
            Date : 1980-1991

          • 1180200501 AR 299
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine locatif : Programmes de construction d'immeubles d'habitation entrepris par la Caisse des Dépôts et Consignations, participation de la Banque de France : presse, note, étude, compte rendu , janv. 1954 - juil. 1975 ; Travaux d'aménagement, attribution de locaux et de logements à des membres du personnel et à des services de la Banque, affaires déléguées à la Direction du Service Immobilier,: presse, note, étude, plan , janv. 1987 - oct. 1990
            Date : 1954-1990

          • 1180200501 AR 300
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : oeuvres sociales, colonie de vacances de Giverzac, acquisition du domaine utilisé comme camp de vacances (avr. 1951 - oct. 1953), comptabilité (juin 1953 - sept. 1961) : étude, note, correspondance.
            Date : 1951-1961

          • 1180200501 AR 301
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Giverzac, gestion de la propriété (fev. 1953 - août 1964), travaux effectués (juin 1953 - oct. 1963) : carte, plan , presse, note, correspondance, étude.
            Date : 1953-1964

          • 1180200501 AR 302
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Concarneau, achat de l'hôtel des Cornouailles, travaux effectués pour le rendre apte à recevoir des groupes de vacanciers, autorisations d'administrations des collectivités et de l'Etat (janv. 1955 - juin 1975), fonctionnement du centre (juil. 1961 - fev. 1966) : projet, correspondance, note, carte, plan.
            Date : 1956-1975

          • 1180200501 AR 303
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Etablissement de la colonie de vacances d'Embrun et de Chauveton, autorisations administratives, acquisition des terrains et travaux d'aménagement : photographie, projet, étude, note, plan, correspondance. [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1956-1974

          • 1180200501 AR 304
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Travaux d'aménagement et utilisation du château de Ragny à Savigny par l'Ecole des Cadres (avr. 1966 - mars 1982), fluctuation des loyers et aménagement des colonies de Ragny et Saint-Laurent-du-Pont, propriétés de la Caisse des Retraites des Fonctionnaires et Agents de la Banque de l'Algérie (mars 1960 - août 1973) : plan, carte postale, note, correspondance, projet, étude ; Cession de parcelles de terrain aux collectivités et travaux effectués au centre d'Embrun (oct. 1969 - oct. 1988), établissement d'un centre à Portiragnes, acquisition du terrain et projet de construction (oct. 1962 - juil. 1987) : plan, note, étude, correspondance, brochure. [Carte postale en Série 1Fi]
            Date : 1960-1988

          • 1180200501 AR 305
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Giverzac, acquisition des terrains, travaux d'aménagement et gestion : plan, étude, projet, note, correspondance , sept. 1962 - oct. 1980
            Date : 1962-1980

          • 1180200501 AR 306
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Super-Besse, acquisition de terrains, construction d'un chalet et d'un parking : plan, note, projet, étude, correspondance , mai 1963 - juil. 1973 ; Vars, acquisition des terrains et projet de construction : étude, plan, note, correspondance, carte postale, presse , avr. 1964 - fev. 1971 [Cartes postales en Série 1Fi]
            Date : 1963-1973

          • 1180200501 AR 307
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Etablissement du centre de vacances de Crevoux, achat de la propriété, autorisations administratives, agrandissement et travaux effectués sur les installations : presse, JO, correspondance, note, étude, projet, plan , juil. 1964 - nov. 1975
            Date : 1964-1975

          • 1180200501 AR 308
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Colonies de vacances des Agudes, d'Azur, de Bidart, de Concarneau et de Crévoux, acquisition, aménagement et gestion des centres : photographie, plan, note, étude, procès-verbal, correspondance, projet , nov. 1964 - mai 1990 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1964-1980

          • 1180200501 AR 309
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Saint-Laurent-du-Pont, réaménagements et travaux d'agrandissement (dec. 1965 - dec. 1979), incendie dans la chaufferie du bâtiment (juil. 1966 - juil. 1969) : plan, projet, note, étude, correspondance ; Camps de vacances et siège de la Banque de France, bâtiments et locaux : photographies , sept. 1966 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1965-1979

          • 1180200501 AR 310
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Location au Comité Central d'Entreprise du centre de Vars et travaux concernant l'étanchéité du bâtiment (fev. 1972 - mars 1985), travaux, bail et notice historique concernant le centre de Ragny (janv. 1968 - dec. 1983), aménagement du centre de Saint Laurent du Pont et agrandissement de la propriété (mars 1967 - janv. 1983), achat de studios dans l'immeuble « Les Lauzes » pour le centre de Saint-Martin-de-Belleville (mars 1970 - sept. 1984), agrandissement du centre de Super-Besse (mars 1983 - dec. 1986) : note, plan, brochure, étude, projet.
            Date : 1967-1986

          • 1180200501 AR 311
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Saint-Martin-de-Belleville, acquisition et remise en état d'appartements : note, règlement, presse, correspondance, étude, projet, contrat , fev. 1968 - juin 1975 ; Vars, construction de l'immeuble destiné à recevoir les vacanciers et acquisition d'une parcelle de terrain pour faciliter les manoeuvres des cars : plan, projet, étude, note, photographie , avr. 1969 - mars 1973 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1968-1975

          • 1180200501 AR 312
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Recherche de propriétés pour accueillir des vacanciers à Sanary-sur-Mer, Andernos-les-Bains et Jard-sur-Mer : plan, photographies, note, projet , juin 1970 - janv. 1972 [Photographies en Série 1Fi] Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Installations sportives : Stade de Bougival, travaux effectués sur les installations (mai 1949 - nov. 1970), achat, location et vente de terrains sur l'Ile de La Loge, site d'implantation du stade (fev. 1950 - dec. 1970) : projet, étude, note, plan.
            Date : 1949-1972

          • 1180200501 AR 313
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Installations sportives : Stade de Bougival, Travaux effectués (juil. 1950 - juil. 1972), location à la Banque d'une propriété contiguë au stade sur l'Ile de la Loge (nov. 1969 - août 1976) : titre de propriété, plan, note, correspondance, projet, étude, photographies. [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1950-1976

          • 1180200501 AR 314
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Installations sportives : Stade de Bougival, acquisition, réaménagement et gestion : note, correspondance, étude, projet, plan, carte , nov. 1967 - mai 1990
            Date : 1967-1990

          • 1180200501 AR 315
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Installations sportives : Stades, construction d'un logement de gardien et de douches pour l'équipement de la Blaiserie à Poitiers et vente de ce dernier par la Banque (dec. 1961 - nov. 1989), création d'un terrain de camping-caravaning et construction d'un bâtiment à l'usage des campeurs et des adeptes des sports collectifs pour l'équipement de Vic-le-Comte (dec. 1970 - mai 1981) : note, plan, correspondance, projet, étude.
            Date : 1961-1989

          • 1180200501 AR 316
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Maisons de repos et de retraite : Maisons de repos et de retraite d'Arcachon, acquisition par la Banque de la villa de « Beau Séjour », propriété de la fondation Kastrioti (dec. 1934 - nov. 1966), aménagement et gestion des différents centres (juil. 1968 - juil. 1987) : plan, étude, note, correspondance, photographie. [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1934-1987

          • 1180200501 AR 317
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Maisons de repos et de retraite : Maison de repos " Beauséjour" et maison de retraite "l'Oasis" à Arcachon, acquisition, travaux, achat de terrains contigus, gestion : note, correspondance, étude, projet, plan , dec. 1942 - janv. 1968 ; Fondation d'une seconde maison de retraite à Dourdan, instruction de l'affaire et acquisition de la propriété : carte, plan, note, correspondance, étude photographies , juil. 1962 - juil. 1964 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1942-1968

          • 1180200501 AR 318
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Maisons de repos et de retraite : Maison de retraite de Dourdan, construction et équipement du bâtiment : plan, note, étude, JO, oct. 1963 - avr. 1968
            Date : 1963-1968

          • 1180200501 AR 319
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Installations téléphoniques : Gestion : note, étude, statistiques, plan , dec. 1954 - oct. 1974
            Date : 1954-1974

          • 1180200501 AR 320
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Installations téléphoniques : Gestion des appareils des succursales : brochure, note, étude , sept. 1957 - oct. 1989
            Date : 1957-1989

          • 1180200501 AR 321
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Installations téléphoniques : Remplacement de l'autocommutateur de la Banque et équipement du centre administratif de Marne la Vallée en matière de télécommunications : plan, brochure, note, étude, annuaire , fev. 1960 - sept. 1985
            Date : 1960-1985

          • 1180200501 AR 322
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Installations téléphoniques : Gestion des minitels, de l'autocommutateur de la Banque, des répondeurs et des téléphones de voiture : note, étude , mars 1980 - mars 1990
            Date : 1980-1990

          • 1180200501 AR 323
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Installations téléphoniques : Banque Centrale, appel d'offre concernant le remplacement de l'autocommutateur du standard et la remise à niveau de la distribution dans le cadre d'une refonte du système de télécommunications du siège : cahier des charges, brochure, note, étude , mars 1983 - fev. 1985
            Date : 1983-1985

          • 1180200501 AR 324
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Installations téléphoniques : Banque Centrale, mise en service d'un nouvel autocommutateur pour le standard (sept. 1984 - juin 1988) et consommation de l'appareil (fev. 1986 - juin 1987) : presse, brochure, note, étude.
            Date : 1984-1988

          • 1180200501 AR 325
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Installations téléphoniques : Banque Centrale, information sur la gratuité des appels, gestion du standard, du réseau téléphonique du Secrétariat Général, des cabines téléphoniques, et attribution de lignes (mai 1988 - dec. 1994), mise en place de nouveaux autocommutateurs pour la Banque Centrale et pour certains sites annexes (nov. 1985 - dec. 1992) : plan, brochure, presse, correspondance, note, étude,
            Date : 1985-1994

          • 1180200501 AR 326
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Service du matériel et des imprimés : Voitures de service, gestion et attribution, propositions d'indemnités kilométriques compensatrices : note, correspondance, projet , juin 1967 - mars 1978 ; Service automobile rattaché à la direction du courrier et du matériel, réorganisation (mai 1989 - mars 1994), fermeture du garage de l'immeuble parisien « Dollfus » (sept. 1991 - avr. 1992), audit, rapports d'activité et bilan de l'hygiène, de la sécurité et des conditions du travail (sept. 1988 - nov. 1994), gestion des effectifs de conducteurs (nov. 1988 - mai 1994), enquête sur la disparition d'un véhicule (nov. 1990 - dec. 1990) : étude, note.
            Date : 1967-1994

          • 1180200501 AR 327
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Service du matériel et des imprimés : Véhicules du service automobile, enquête relative à un vol : rapport, note , dec. 1990 ; Gestion du service du matériel et des imprimés, élaboration de rapports sur le service (audits de 1992, rapport d'activité 1993, rapport annuel au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions du Travail pour 1993 ; août 1991 - mars 1994), notification des plans des locaux (nov. 1993 - dec. 1993), fermeture de l'atelier de prémarquage de Saint-Ouen et création d'une unité de routage (janv. 1989 - mai 1990), suppression d'un accès au Centre administratif de Saint-Ouen pour permettre le raccordement de l'autoroute A86 avec le boulevard périphérique parisien (fev. 1991), projet de délocalisation du Centre de gestion du matériel et des imprimés de Saint-Ouen (avr. 1994 - mai 1994), gestion du personnel (oct. 1983 - avr. 1992), projet de suppression de l'atelier de lingerie (sept. 1984 - oct. 1984), étude sur le port de l'uniforme à la Banque (mars 1994) : note, synthèse, photographie. [Photographie en Série 1Fi]
            Date : 1983-1994

          • 1180200501 AR 328
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Service du matériel et des imprimés : Etudes et réformes relatives au service du courrier, réorganisation du service (juin 1984 - juin 1994), bilan de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail (mars 1994), remplacement des postes Télex dans des comptoirs par du matériel photocopieur (mai 1993 - oct. 1994) : rapport d'activité, audit, note, organigramme , juin 1984 - oct. 1994 ; Agents de la Direction du courrier et du matériel, propositions d'avancement : note, étude , juil. 1990 - juil. 1995
            Date : 1984-1995

          • 1180200501 AR 329
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Contribution de la Banque de France à l'effort de construction : Participation de la Banque de France à un nouveau système de financement : synthèse, projet, correspondance, note, JO, convention , sept. 1950 - janv. 1958 ; Déclaration sur la situation de la Banque au regard de ses obligations : état, note, étude, brochure , dec. 1957 - dec. 1975
            Date : 1950-1975

          • 1180200501 AR 330
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Contribution de la Banque de France à l'effort de construction : Déclaration sur la situation de la Banque au regard de ses obligations : état, note, étude, brochure , avr. 1976 - janv. 1980
            Date : 1976-1980

          • 1180200501 AR 331
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Contribution de la Banque de France à l'effort de construction : Participation de la Banque à l'effort de construction, documentation sur la législation concernant ce type de contribution (le "1% patronal"), correspondance avec les comptoirs et les organismes collecteurs, aides au logement accordées à des agents de la banque : note, loi, rapport, étude, JO, brochure, presse , janv. 1959 - fev. 1989
            Date : 1959-1989

          • 1180200501 AR 332
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Contribution de la Banque de France à l'effort de construction : Souscription de maisons individuelles et d'appartements auprès de sociétés et d'offices d'Habitations à Loyers Modérés en faveur d'agents du cadre normal et du cadre spécial : convention, note , déc. 1961 - juin 1987
            Date : 1961-1987

          • 1180200501 AR 333
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Contribution de la Banque de France à l'effort de construction : Correspondance active et passive du Cabinet du Secrétariat Général avec les comptoirs, le Contrôle Général et les organismes collecteurs : note, état, déclaration , mars 1972 - avr. 1984 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Sinistres : Inondations, conséquences sur l'activité de la Banque : loi, décret, JO, correspondance, photographie, plan, note, circulaire, presse , juin 1856 - mars 1930 [Photographies en Série 1Fi], (carte postale d'Agen inondée en 1930, confiée au PHAR le 22 juin 2012)
            Date : 1856-1984

          • 1180200501 AR 334
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Sinistres : Inondations, conséquences sur l'activité de la Banque : loi, décret, JO, correspondance, plan, note, circulaire, presse , avr. 1930 - fev. 1961
            Date : 1930-1961

          • 1180200501 AR 335
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Sinistres : Inondations ayant touché des bâtiments de la Banque de France, comptes-rendus adressés par les comptoirs concernés aux services centraux de la Banque : rapport, note, photographie , janv. 1955 - janv. 1959 ; Fonds d'assurance contre les sinistres susceptibles de toucher le domaine immobilier de la Banque, gestion : étude, note, juin 1931 - janv. 1988 Situation en 1960 des sociétés d'Assurances, de Capitalisation et des autres entreprises régies par le décret-loi du 14 juin 1938 : rapport du Ministère des Finances et des Affaires Economiques, direction des Assurances. [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1931-1988

        • 1180200501 AR 336 à 362
          Titre : 3.1.3.2. Sécurité
          Date : 1830/1995

          • 1180200501 AR 336
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Local de repli du Gouverneur de la Banque en cas de grève : Choix du bureau et dépenses engagées pour sa location : brochure, note, étude , dec. 1987 - mars 1994
            Date : 1987-1994

          • 1180200501 AR 337
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Gouvernement de crise : Mesures applicables en cas de conflit, plan général d'évacuation des établissements de la Banque (juil. 1939 - avr. 1958) et réquisition de voitures (oct. 1934 - avr. 1962) : loi, ordonnance, étude, note, correspondance, presse, JO ; Location de bureaux hors de la Banque afin d'abriter des installations télex de secours destinées à fonctionner en cas de blocage du service du Courrier : contrat, note, rapport, projet, étude , fev. 1989 - dec. 1991
            Date : 1934-1991

          • 1180200501 AR 338
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Mesures exceptionnelles : Sécurité des établissements de la Banque de France situés en province, mesures de renfort prises lors des évènements de 1944 (fev. 1944 - août 1954) et lors de la guerre d'Algérie (août 1958 - oct. 1958) : note, étude, presse, rapport.
            Date : 1944-1958

          • 1180200501 AR 339
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Mesures exceptionnelles : Dispositif de secours permettant de maintenir des liaisons entre Paris et la province en cas de grève, essais effectués afin de raccorder les succursales de la Banque au « Réseau d'Usage Commun » (R.U.C.), réseau téléphonique spécial mis en place par les pouvoirs publics : note, projet, étude, correspondance, sept. 1968 - mars 1977
            Date : 1968-1977

          • 1180200501 AR 340
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Mesures exceptionnelles : Dispositif de secours permettant de maintenir des liaisons entre Paris et la province en cas de grève, projet de raccordement de succursales de la Banque au « Réseau d'Usage Commun » (R.U.C.), réseau téléphonique spécial mis en place par les pouvoirs publics : note, correspondance , juin 1969 - sept. 1973
            Date : 1969-1973

          • 1180200501 AR 341
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Mesures exceptionnelles : Execution d'un service minimum en cas de crise intérieure grave, diffusion au sein de la Banque des instructions du Ministre de l'Economie et des Finances et inscription de succursales sur la liste des « points clés » destinés à bénéficier le cas échéant de la protection des forces de l'ordre : carte, étude, note, projet, correspondance , sept. 1968 - janv. 1980
            Date : 1968-1980

          • 1180200501 AR 342
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Mesures exceptionnelles : Dispositif de secours permettant de maintenir des liaisons entre Paris et la province en cas de grève, projet de raccordement de succursales de la Banque au « Réseau Electronique Gouvernemental Interadministratif Spécialisé » (R.E.G.I.S.), réseau téléphonique spécial mis en place par les pouvoirs publics : note, correspondance, étude, projet , mars 1972 - avr. 1979
            Date : 1972-1979

          • 1180200501 AR 343
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Mesures exceptionnelles : Exercices interministériels de défense économique, participation de la Banque de France : correspondance, note, étude , avr. 1982 - juin 1987
            Date : 1982-1987

          • 1180200501 AR 344
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Mesures exceptionnelles : Exercices interministériels de défense, participation de la Banque au règlement des dépenses publiques en cas de crise: note, projet, étude, rapport , sept. 1983 - nov. 1989
            Date : 1983-1989

          • 1180200501 AR 345
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Mesures exceptionnelles : Commission Permanente des Affaires Economiques de Défense, étude sur la circulation monétaire en période de crise (oct. 1986 - juin 1991), réunions (avr. 1987 - sept. 1992) : rapports, compte rendu, note. Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Secrétaires Généraux et chefs principaux de la Banque de France, études et réglementation relative au logement et à la conservation des clefs des caisses : règlement, note, synthèse , sept. 1830 - janv. 1950
            Date : 1830-1992

          • 1180200501 AR 346
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Classement d'établissements appartenant à la Banque de France comme « points sensibles nationaux » bénéficiant d'un programme particulier de protection (mars 1936 - fev. 1978), rapports de l'inspection des succursales sur les installations et les mesures de sécurité de la Banque (mars 1944 - juil. 1944) : étude, note, correspondance.
            Date : 1936-1978

          • 1180200501 AR 347
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Armement de la Banque Centrale et des succursales, textes réglementaires et consignes données aux agents autorisés à porter une arme : circulaire, J.O., presse, note, règlement, correspondance , juin 1937 - sept. 1976
            Date : 1937-1976

          • 1180200501 AR 348
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Armement de la Banque Centrale et des succursales, autorisations préfectorales de ports d'armes (juil. 1952 - sept. 1991), inventaire, achat, cession et destruction d'armes (dec. 1944 - sept. 1979) : note, étude, brochure, arrêté.
            Date : 1944-1991

          • 1180200501 AR 349
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Armement de la Banque Centrale et des succursales, disparition de matériel (avr. 1959 - oct. 1981), dotation en armes des comptoirs (janv. 1969 - fev. 1979), exercices de tir (mars 1965 - mars 1983) : note, circulaire, correspondance.
            Date : 1959-1983

          • 1180200501 AR 350
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Autorisations de port d'armes : note, étude, JO, règlement , sept. 1965 - janv. 1995 ; Conservation des clés dans les succursales (juin 1973 - avr. 1977), encombrement des rues donnant accès à la banque (fev. 1950 - mai 1970) : photographie, note, correspondance, plan, arrêté, règlement. ; Sécurité des transports de fonds effectués entre la Banque de France et des organismes extérieurs, conservation des clés des coffres et sacoches contenant les fonds : circulaire, note , mai 1960 - oct. 1973 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1950-1995

          • 1180200501 AR 351
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Accès au siège, aménagements et mesures de contrôle : plan, note, brochure , août 1948 - juil. 1990
            Date : 1948-1990

          • 1180200501 AR 352
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Mise en service de badges permettant de contrôler l'accès et les horaires du personnel travaillant au siège de la Banque : note, étude, projet, fev. 1990 - juil. 1990 ; Accès au siège, renforcement du contrôle : note, règlement, plan, étude , nov. 1961 - fev. 1974
            Date : 1961-1990

          • 1180200501 AR 353
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Sécurité du siège de la Banque, dispositifs de protection des immeubles et des installations : note, étude, plan , sept. 1962 - avr. 1988
            Date : 1962-1988

          • 1180200501 AR 354
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Sécurité extérieure du siège central, dépenses et prévisions budgétaires, gestion des effectifs et consignes données aux gendarmes assurant la protection de la Banque : note, étude, correspondance, budget, presse , fev. 1968 - mai 1988
            Date : 1968-1988

          • 1180200501 AR 355
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Sécurité du siège de la Banque de France, études du groupe de travail « Sécurité Banque Centrale » (sept. 1971 - mai 1979), projet de création de serres et d'un garage protégé (janv. 1989) : plan, note, rapport, brochure.
            Date : 1971-1989

          • 1180200501 AR 356
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Sécurité du siège central, aménagements et mesures de protection : plan, note, brochure, compte-rendu , mai 1972 - mars 1988
            Date : 1972-1988

          • 1180200501 AR 357
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Sécurité du siège central, aménagements et mesures de protection : plan, note, brochure, compte-rendu , oct. 1977 - dec. 1989
            Date : 1977-1989

          • 1180200501 AR 358
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Sécurité du siège central, aménagements et contrôle de la circulation des personnes : plan, note, brochure , dec. 1977 - mai 1988
            Date : 1977-1988

          • 1180200501 AR 359
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Sécurité du siège de la Banque, contrôle des accès au niveau du portillon du 22 rue de Valois et autorisation de visite des locaux : note, étude , fev. 1978 - mars 1988 ; Textes réglementaires, gardes et astreintes : règlement, note, étude, correspondance , juil. 1978 - nov. 1995
            Date : 1978-1995

          • 1180200501 AR 360
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Questions de sécurité, expertise des banques centrales des pays du Groupe des Dix à la Banque des Règlements Internationaux (BRI): compte rendu, correspondance, avr. 1984 - mars 1991
            Date : 1984-1991

          • 1180200501 AR 361
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Imprimerie de Chamalières, sécurité : note, étude, compte rendu , oct. 1985 - juin 1991 ; Sécurité des comptoirs, consignes : note , août 1986 ; Sécurité, consignes appliquées dans les comptoirs de la Banque : note , dec. 1986 - fev. 1987 ; Sécurité, dispositif Electro-Protection-Service (EPS) protégeant l'accès à la serre fonctionnelle : instruction, note , juin 1987 - août 1987 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Enquêtes sur des vols et des disparitions : tentative de vol et d'effraction au bureau de Lézignan-Corbières, relevé chronologique des affaires : registre , 1949 - 1964 ; Tentatives de vol et d'effraction dans des comptoirs de la Banque : note, correspondance, presse, enquête, compte rendu, plan , photographies avr. 1950 - mai 1955 [Photographie en Série 1Fi]
            Date : 1949-1991

          • 1180200501 AR 362
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Enquêtes sur des vols et des disparitions : Vols et disparitions survenus dans les locaux, enquête : note, rapport , fev. 1951 - août 1972 ; Vols de matériel et d'effets personnels, enquête : note , juil. 1957 - sept. 1991
            Date : 1951-1991

      • 1180200501 AR 363 à 478
        Titre : 3.1.4. Gestion du personnel et des relations sociales
        Date : 1821/1998

        • 1180200501 AR 363 à 413
          Titre : 3.1.4.1. Gestion du personnel
          Date : 1821/1998

          • 1180200501 AR 363
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Avis de décès, remise de distinctions et invitations à des cérémonies (août 1905 - oct. 1977), collectes pour des causes humanitaires effectuées auprès des agents (dec. 1948 - sept. 1967), ouverture de comptes à des agents de la Banque (mai 1934 - dec. 1951), correspondance active et passive du Secrétariat Général avec des services de la Banque et des organismes extérieurs concernant le personnel (juil. 1940 - nov. 1969), mesures disciplinaires prises à l'encontre d'agents déméritants (fev. 1974 - oct. 1977) : note, étude, JO, presse.
            Date : 1905-1977

          • 1180200501 AR 364
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Encadrement (fev. 1929 - mai 1962), correspondance active et passive du Secrétariat Général avec des agents de la Banque (août 1914 - oct. 1953), traitements et fiscalité (mai 1937 - oct. 1967) : note, étude, brochure, presse, statistiques.
            Date : 1914-1967

          • 1180200501 AR 365
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Propositions d'abonnement à des revues destinées aux agents de la Banque (juin 1953 - mai 1955), mesures concernant la gestion du courrier par des agents de la Banque (janv. 1954 - mars 1968), incidents et mesures disciplinaires concernant des agents de la Banque (janv. 1924 - dec. 1973), instructions relatives aux horaires de travail et au coût de transport d'agents de la Banque (oct. 1928 - oct. 1960), rapports entretenus par des agents de la Banque avec la Société Française des Analystes Financiers et le Centre des Hautes Etudes Administratives (fev. 1953 - mars 1962), interventions parlementaires concernant le personnel de la Banque (oct. 1922 - avr. 1929), mise à jour du Bottin administratif (sept. 1962 - mars 1966), articles de presse concernant le personnel de la Banque (août 1932 - nov. 1949), traitement du personnel et cumul d'emploi (sept. 1973 - oct. 1974) : note, étude, JO, presse, brochure.
            Date : 1922-1974

          • 1180200501 AR 366
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Direction du service immobilier, recrutement du personnel et agents du cadre latéral atteints par la limite d'âge (mai 1967 - juin 1979), recrutement, contrat de travail et rémunération des architectes (août 1941 - oct. 1989) : note, circulaire.
            Date : 1941-1989

          • 1180200501 AR 367
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Commission nationale des conditions de travail, études sur les styles de commandement et les rapports hiérarchiques : note, rapport, enquête , juin 1977 - oct. 1980
            Date : 1977-1980

          • 1180200501 AR 368
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Projet GPEC (Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences), études sur la gestion du personnel de la Banque : note, enquête , juil. 1987 - mars 1997
            Date : 1987-1997

          • 1180200501 AR 369
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Secrétariat Général et autres directions de la Banque, recrutement, licenciement et obtention de promotions (dec. 1988 - oct. 1990), attribution de véhicules (sept. 1988 - dec. 1990), règlement d'un contentieux opposant la Banque à une partie de ses agents suite à une grève survenue dans ses locaux en décembre 1987 (oct. 1988) : arrêt, note, compte rendu , sept. 1988 - dec. 1990 ; Direction Générale du Personnel, diffusion de notes et circulaires au sein de la Banque : règlement, compte rendu , janv. 1991 - janv. 1992
            Date : 1988-1992

          • 1180200501 AR 370
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Mission Management Stratégique des Ressources Humaines (observatoire social), enquête menée auprès du personnel du Secrétariat Général afin d'étudier ses attentes vis à vis de sa situation de travail : étude , mai 1996 - mars 1997 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Personnel : Statuts et effectifs, études : note, règlement, JO , Oct. 1944 - juil. 1976
            Date : 1944-1997

          • 1180200501 AR 371
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Personnel : Rémunération et statuts : JO, note, décret, étude , Juin 1965 - oct. 1967 ; Règlement , Juin 1984 ; Règlement , Août 1985
            Date : 1965-1985

          • 1180200501 AR 372
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Personnel : Groupes professionnels représentés au sein de la Banque de France, projet d'analyse : note, étude , Mai 1987 - mars 1992
            Date : 1987-1992

          • 1180200501 AR 373
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Concierges et agents de surveillance : Régime de travail des concierges des comptoirs de la Banque de France, enquête de l'Inspection : rapport, note, circulaire , avr. 1962 - janv. 1969 ; Agents de surveillance des comptoirs, négociations concernant les contrats de travail : circulaire, note, étude , janv. 1988 - nov. 1995 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Détermination : Service de l'Architecture, régime de traitement et de retraites des agents du cadre latéral (nov. 1937 - mai 1939), honoraires du Service d'Architecture (1914 - 1948) : note, étude, rapport ; Personnel, astreintes à domicile, augmentations de traitement et indemnités de décalage horaire : enquête, note , fev. 1976 - fev. 1988 ; Salaire des agents de la Banque de France, augmentation : bulletin, note, étude, circulaire , mars 1991 - mars 1993
            Date : 1914-1995

          • 1180200501 AR 374
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal , janv. 1989 - oct. 1991
            Date : 1989-1991

          • 1180200501 AR 375
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal , nov. 1991 - fev. 1993
            Date : 1991-1993

          • 1180200501 AR 376
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal , mars 1993 - janv. 1995
            Date : 1993-1995

          • 1180200501 AR 377
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Compte rendu, rapport, note.
            Date : 1989-1997

          • 1180200501 AR 378
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Compte rendu, note, étude, presse , oct. 1994 - dec. 1996
            Date : 1994-1996

          • 1180200501 AR 379
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal, note, étude , mars 1997 - dec. 1997
            Date : 1997-1997

          • 1180200501 AR 380
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Gestion du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Capucines Gestion , réunions du conseil d'administration : compte rendu, note , dec. 1988 - dec. 1992
            Date : 1988-1992

          • 1180200501 AR 381
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Gestion du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Capucines Gestion, réunions du conseil d'administration : compte rendu, note , mai 1993 - dec. 1994 ; Capucines Gestion, compte rendu des conseils d'administration : note , mai 1995 - mai 1996
            Date : 1993-1996

          • 1180200501 AR 382
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Prime d'intéressement : Prime d'intéressement, élaboration et présentation des objectifs à réaliser, résultats par services du Secrétariat Général : note, étude , dec. 1991 - juil. 1993 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Indemnités de licenciement des Agents de la Banque Centrale des Etats de l'Afrique Equatoriale et du Cameroun : Agents de la Banque Centrale des Etats de l'Afrique Equatoriale et du Cameroun, indemnités de licenciement payées par la Banque de France : attestation, note, juil. 1973 - mai 1978
            Date : 1973-1993

          • 1180200501 AR 383
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Horaires de travail : Adoption de la journée continue dans des comptoirs de la Banque de France, étude : rapport, presse, brochure, enquête, note, mai 1905 - janv. 1966 ; Horaires et congés complémentaires du personnel du Secrétariat Général, enquête de la Direction Générale du Personnel : note, dec. 1970 - mai 1978 ; Personnel de la Banque, enquête sur les horaires variables pratiqués dans les services (sept. 1972 - sept. 1990), négociation sur les horaires et les temps de travail (sept. 1981 - juil. 1982) : note, presse, brochure, étude.
            Date : 1905-1990

          • 1180200501 AR 384
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Horaires de travail : Gardes du corps du Gouverneur, heures supplémentaires effectuées (fev. 1992 - janv. 1993), attribution de primes de risque (nov. 1986 - fev. 1987), acquisition d'uniformes (oct. 1992) : note ; Personnel du Siège Central de la Banque et des services de gestion du centre administratif de Marne la Vallée, enquête sur les horaires effectifs de travail : note, statistique , oct. 1988 - nov. 1988 ; Heures supplémentaires effectuées par le personnel du Secrétariat Général, enquête : étude , fev. 1990 - sept. 1990 ; Personnel de la Banque, recensement des heures complémentaires et supplémentaires effectuées pour les années 1989 et 1990 : statistique, note, mars 1990 - mai 1990
            Date : 1986-1993

          • 1180200501 AR 385
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : A l'encontre d'agents de la Banque : rapport, note, enquête , juin 1908 - juin 1972
            Date : 1908-1972

          • 1180200501 AR 386
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : Agents du cadre collatéral du Service Immobilier, contentieux avec la Banque : enquête, note, rapport, juil. 1919 - oct. 1972
            Date : 1919-1972

          • 1180200501 AR 387
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : A l'encontre d'agents de la Banque : note, enquête, procès verbal, fev. 1951 - avr. 1973 ; Incidents avec des tiers, mise en cause de la Banque ou d'agents de la Banque : note, correspondance, presse, fev. 1949 - sept. 1969
            Date : 1949-1973

          • 1180200501 AR 388
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : A l'encontre d'agents du Service Intérieur : note, enquête, procès verbal, janv. 1953 - juil. 1973
            Date : 1953-1973

          • 1180200501 AR 389
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : Fautes professionnelles et différends entre agents et avec la hiérarchie de la Banque, rapport : enquête, note, nov. 1956 - nov. 1987
            Date : 1956-1987

          • 1180200501 AR 390
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Personnel de la Banque de France, gestion des effectifs du service intérieur (nov. 1975 - janv. 1983), du service du laboratoire de Puteaux (juil. 1970 - juil. 1980), de l'annexe de Saint-Ouen (juil. 1970 - avr. 1983), du centre administratif de Poitiers (avr. 1974 - nov. 1982) : note, étude.
            Date : 1970-1983

          • 1180200501 AR 391
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Secrétariat Général, gestion des effectifs : note, étude , dec. 1975 - mars 1988 ; Personnel du Secrétariat Général, répartition des effectifs par métiers représentés au sein de l'unité administrative : étude, note , juil. 1989 - janv. 1992
            Date : 1975-1992

          • 1180200501 AR 392
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Gestion du personnel du Secrétariat Général, répartition des effectifs (sept. 1995 - nov. 1997), évaluation et avancement du personnel (nov. 1995 - janv. 1997) : situation, note, étude.
            Date : 1995-1997

          • 1180200501 AR 393
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Candidatures à un détachement en France ou à l'étranger d'un agent de l'Organisation et Informatique : note , janv. 1977 - fev. 1978 ; Recrutement d'agents non permanents, autorisations d'embauche délivrées par la Direction Générale du Personnel : note., août 1986 - juin 1987 ; Effectifs, enveloppe du métier 14, « gestion des moyens administratifs et financiers » (juil. 1990 - janv. 1991), situation et besoins en effectifs des métiers 3,11,12 (respectivement « gestion des instruments scripturaux et des systèmes d'échanges », « gestion et animation du réseau », « programmation et gestion financière ») et 14 (mai 1989 - sept. 1989) : état, note.
            Date : 1977-1991

          • 1180200501 AR 394
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Gestion des effectifs par la Direction Générale du Personnel, études (sept. 1989 - fev. 1990), réglementation concernant les congés du personnel (1990 - 1993) : note, enquête ; Personnel du Secrétariat Général, attribution d'effectifs aux métiers 3,11,12,14 et 15 (respectivement, « gestion des instruments scripturaux et des systèmes d'échanges », « gestion et animation du réseau », « programmation et gestion financière », « gestion des moyens administratifs et financiers », «gestion de l'organisation et de l'informatique») pour l'exercice 1992 : note, étude , avr. 1991 - sept. 1992
            Date : 1989-1993

          • 1180200501 AR 395
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Effectifs, élaboration des enveloppes pour les métiers nos 1,3,7,11,12,14,15 (respectivement fabrication des billets de banque, gestion des instruments scripturaux et des systèmes d'échange, opérations sur titres, gestion et animation du réseau, programmation et gestion financière, gestion des moyens administratifs, gestion de l'organisation et de l'informatique) : état, note, étude , juil. 1993 - dec. 1994
            Date : 1993-1994

          • 1180200501 AR 396
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Effectifs du Secrétariat Général, enveloppes pour les exercices 1996 et 1997, statistiques pour l'exercice 1994 : note, étude. Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Habillement : Personnel : note, correspondance, étude, règlement, échantillon de tissus , fev. 1821 - nov. 1982 ; Personnel : photographies, note, correspondance, circulaire , janv. 1951 - juil. 1988 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1821-1997

          • 1180200501 AR 397
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Habillement : Personnel : note, correspondance, étude , fev. 1964 - oct. 1984 ; Personnel : note, circulaire , oct. 1978 - oct. 1989
            Date : 1964-1989

          • 1180200501 AR 398
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Habillement : Agents de service : note, circulaire, étude, photographies , fev. 1951 - nov. 1985 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1951-1985

          • 1180200501 AR 399
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Habillement : Agents de service : note, circulaire, enquête, étude, échantillon de tissus, juil. 1957 - juin 1984
            Date : 1957-1984

          • 1180200501 AR 400
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Demande de crédits : Formation individuelle des agents à l'extérieur de la Banque, notification des dépenses et demandes de crédits : état, note, étude , sept. 1988 - dec. 1991 ; Recensement des besoins (avr. 1991 - août 1991) et répartition des crédits (janv. 1992 - dec. 1992) du métier 14 (Gestion des Moyens Administratifs) dans le cadre du plan 1992 : note, budget.
            Date : 1988-1992

          • 1180200501 AR 401
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Formation interne : Formation des Adjoints de direction de 3ème classe (AD3) de la Banque de France, correction d'un mémoire : étude, note , mai 1974 - mars 1975
            Date : 1974-1975

          • 1180200501 AR 402
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Formation interne : Formation du personnel de la Banque de France, publications et réunions du Conseil de Perfectionnement de l'Institut de Formation (juin 1983 - fev. 1985), formation des rédacteurs, des informaticiens et des adjoints de direction de la Banque (dec. 1978 - juil. 1988), enquête sur la mobilité du personnel de la Banque (janv. 1978 - nov. 1983) : organigramme, note, étude, brochure.
            Date : 1978-1983

          • 1180200501 AR 403
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Formation interne : Institut de formation, comptes rendus de conseils de perfectionnement concernant le fonctionnement de l'Institut (août 1984 - juil. 1987), activité des responsables de formation (janv. 1984 - juin 1988) : rapport, brochure, note.
            Date : 1984-1988

          • 1180200501 AR 404
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Formation interne : Institut de Formation, information sur les actions entreprises : note , nov. 1990 - nov. 1991 ; Groupe « formation recrutement et emploi » composé de membres du Secrétariat Général, de directions et services de la Banque ainsi que de représentants syndicaux, réunions : compte rendu, note, étude , avr. 1988 - dec. 1991
            Date : 1988-1991

          • 1180200501 AR 405
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Formation extérieure : Stages et journées d'études organisées par la Commission Générale d'Organisation Scientifique (C.E.G.O.S.), inscriptions d'agents de la Banque : note, brochure, étude , dec. 1946 - mars 1973 ; International Banking Summer School, participations d'agents de la Banque à certaines sessions annuelles : rapport, note, correspondance, brochure , juil. 1949 - juil. 1959
            Date : 1946-1973

          • 1180200501 AR 406
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Réunions du Conseil d'administration : règlement, note, compte rendu, étude , mars 1983 - dec. 1985
            Date : 1983-1985

          • 1180200501 AR 407
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Réunions du Conseil d'administration (janv. 1989 - dec. 1991), création de l'association (avr. 1983 - juin 1983) : compte rendu, note, étude, convention.
            Date : 1983-1991

          • 1180200501 AR 408
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Réunions du Conseil d'administration : tract, note, compte rendu, étude , sept. 1986 - dec. 1988
            Date : 1986-1988

          • 1180200501 AR 409
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Réunions du Conseil d'administration : compte rendu, note , oct. 1994 - mars 1997
            Date : 1994-1997

          • 1180200501 AR 410
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Réunions du Conseil d'administration (avr. 1997 - déc. 1998) et de la Section d'Établissement de la Banque de France (janv. 1997 - août 1998) : compte rendu, note, situation, étude.
            Date : 1997-1998

          • 1180200501 AR 411
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Relevés de compte : situation , mai 1991 - dec. 1993 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Disparitions d'agents : Disparition d'agents, enquête de l'Inspection : rapport, note , avr. 1973 - avr. 1974
            Date : 1973-1993

          • 1180200501 AR 412
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Personnel de la Banque de Réescompte de la Sarre : Régime de sécurité sociale, textes réglementaires : règlement, convention, arrêté, note, brochure , avr. 1948 - août 1955 ; Vérification de la Convention de Garantie (mars 1955 - oct. 1959), virements de la Caisse de Réserve, des assurances et mutuelles du personnel de la Banque de France (nov. 1955 - janv. 1960), déclaration de recettes de la Banque à la caisse du receveur central des finances (fev. 1951 - oct. 1956) : bordereau, note.
            Date : 1948-1960

          • 1180200501 AR 413
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Personnel de la Banque de Réescompte de la Sarre : Evolution des effectifs (dec. 1954 - janv. 1959), prêts à la construction, versement de pensions, allocations familiales et sécurité sociale (mars 1951 - sept. 1958), traitements (oct. 1956 - mai 1959), élection du représentant du personnel au Conseil de la Banque (janv. 1957) : note, règlement.
            Date : 1951-1959

        • 1180200501 AR 414 à 478
          Titre : 3.1.4.2. Gestion des relations sociales
          Date : 1892/1997

          • 1180200501 AR 414
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Commission mixte permanente : Commission mixte permanente , rapports des groupes de travail : étude, note , oct. 1973 - oct. 1978
            Date : 1973-1978

          • 1180200501 AR 415
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Comité Central d'Entreprise, réunions (janv. 1966 - oct. 1970), demande d'agrandissement des locaux du Comité (mai 1962), rapport d'activité (1965) : compte rendu, plan, note, étude ; Comité Central d'Entreprise, réunions (juin 1984 - fev. 1990), gestion des locaux et du mobilier (janv. 1964 - juin 1988) : compte rendu, note, brochure, étude, photographie.
            Date : 1962-1990

          • 1180200501 AR 416
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Comités d'Entreprise, étude du projet de loi du 29 avril 1965 et de la loi du 18 juin 1966 : JO, note, synthèse , dec. 1965 - nov. 1966 ; Comité Central d'Entreprise, comptes d'exploitation de la Banque de France pour les exercices 1978 et 1979 : note, étude , fev. 1979 - fev. 1980 ; Bilan social de la Banque de France, soumission au Comité central d'entreprise : rapport, note, 1984 - 1988
            Date : 1965-1988

          • 1180200501 AR 417
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Comité Central d'Entreprise, bilan social de la Banque pour les années 1991 à 1993, participation des directions et services du Secrétariat Général à l'élaboration du bilan social pour les années 1989 à 1993 (juil. 1988 - janv. 1994) : note, rapport.
            Date : 1988-1994

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